1. PRÉSENTATION DU SITE ARCHITECTE MEDICAL

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé l'identité des différents intervenants du site architecte-medical.com :

• Propriétaire : AAMC — Agence d'Architecture Chouraqui & Associés — SARL au capital de 10 000 € — SIRET : 539 977 496 00048 — RCS Paris — Code NAF 7111Z — Adresse : 95 rue de Prony, 75017 Paris.
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR05539977496.
• Responsable de la publication : Marc Chouraqui, gérant, Architecte DPLG inscrit à l'Ordre des Architectes sous le n° S15104.
• Webmaster : AAMC — Agence d'Architecture Chouraqui & Associés (site édité et maintenu en interne).
• Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07) — RCS Lille Métropole 424 761 419.

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus (plans, dessins, photographies de réalisations, textes) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable d'AAMC — Agence d'Architecture Chouraqui & Associés.

 

3. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

L'utilisation du site architecte-medical.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

 

4. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site architecte-medical.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société AAMC SARL, spécialisée dans la conception et la réalisation d'aménagements d'établissements recevant du public (ERP) à vocation médicale : cabinets dentaires, ophtalmologie, radiologie, pharmacies, néphrologie. AAMC SARL s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour.

 

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

AAMC — Agence d'Architecture Chouraqui & Associés ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; nous n'exerçons aucun contrôle sur leur contenu.

 

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